21/04/2013
Une fondation pour acheter des terres?...Nullement !
Dans un monde sain, nécessité ne devrait pas faire loi.
Le conseil d’Etat vient de donner son feu vert pour que le ministère de l’intérieur publie l’arrêté de reconnaissance d’utilité publique de la Fondation Terre de lien.
Tous ceux pour qui la terre « n’est pas une marchandise » ou « est le moyen de production primordial » devant être réparti entre chaque humain ne pourront que se réjouir.
Voici plus de vingt ans se fondait la Société financière de la Nef. Parmi les fondateurs fut dit : quand elle nous laissera un peu de temps…ce serait notre autre projet. Et ainsi, grâce à bien d’autres, il leur est donné aujourd’hui d’avoir tenu parole.
Car, en France particulièrement, même si la loi de finance 2008 permettant la création de fonds de dotation a apporté une évolution notable à cet état de fait: créer une fondation supposait une reconnaissance d’utilité publique. Ce qui reste « une affaire d’Etat », discrétionnaire.
La France semble donc rester pays des plus généreux fiscalement en Europe à conditon que soit posées de fortes exigences d'Etat, là où d'autres pays y regardent moins mais se montrent moins "généreux".
Ainsi chaque propriétaire d’un bien acquis par héritage, ou par achat et qui serait tourmenté par ce qu’il devienne surtout affaire d’argent peut désormais donner son droit de propriété qui à un fond de dotation existant ou à créer à cet effet (sous certaines conditions d’intérêt général), qui à la Fondation Tdl. Et ce d’autant plus qu’il s’agira d’un bien agricole, rural ou dans l’intention de favoriser la durabilité d’une agriculture « respectueuse de l’environnement »
Espérons d’ailleurs que cette reconnaissance d’utilité publique, créera un précédent qui pourra servir de référence aux préfets pour la reconnaissance d’intérêt général de fonds de dotation.
Car avec la RUP de la fondation TDL, s’avance peut-être doucement l’IDEE que ces biens ne soit plus strictement objets de revenus pour favoriser une activité reconnue d’utilité publique (recherche sur le cancer, bourses pour la jeunesse, arts, handicaps etc…) mais sujet en eux-mêmes dans leur utilisation même (agriculture bio et biodynamique), par destination, par leur usage même, comme par le statuts qu'elle cherche à leur conférer socialement, car jusqu’à présent l’accent n’a jamais été mis sur les revenus qu’ils représenteraient Ainsi des membres de la « société civile » commencent à faire œuvre de « collectivité » à l’instar de ce que font (ou ne font pas) les collectivités territoriales en matière de règle d’utilisation de l’espace. Ils le font par une forme de l'ancienne mais encore actuelle forme de propriété, collectivisée, et confiée aux instances complexes de deux "corps sociaux" pouvant infléchir leurs règles internes. Et qui sont donc reconnus comme tels. Mais plus profondément commence peut être à se déplacer aussi les limites de ce qui doit être regardé comme activité au service de tous et profit personnel et ce malgré (ou à cause de) la marchandisation généralisée de tout par tous.
Bien entendu, ce dossier de fondation a probablement encore été regardé sous l’angle habituel et cette reconnaissance permet de collecter de manière défiscalisée des dons d’argent et autres valeurs économiques (titres ?) surtout (par rapport à un simple fond de dotation) pour favoriser de nombreuses activités « territoriales » telles qu’elles figurent dans les statuts. Dont bien entendu celles des associations Tdl. Mais pas seulement! L’interprétation qu’en aura le commissaire du gouvernement au fil du temps sera intéressante pour peu que le mouvement ait de l'ambition.
Espérons cependant que ces dons resteront essentiellement à favoriser cet aspect spirituel culturel (ici autour des questions de foncier et d’agriculture) comme tout autre argent « excédentaire » généré par l’économie le devrait quand il peut être « donné ». Les besoins sont encore si importants en santé, éducation et formation, recherche en arts et sciences, tant ces domaines restent encore à la botte de l’Etat ou de l’économieet auraient besoin d'autonomie.
Car que nous dit justement la science de l’esprit au sujet de l’argent et de la surface terrestre ?
Qu’en aucun cas, cette terre ne saurait en elle-même avoir une valeur économique, seul ce qui est produit dessus en a une.
Que l’archétype est que chacun a un droit égal par la naissance à une surface et que c’est d’abord affaire de droit entre les humains que cette répartition.
Qu’attribuer une valeur économique au sol lui-même dénature cette activité de droit et fausse en même temps l’outil comptable des productions humaines consommables que devrait rester l’argent.
Ou dit autrement, fait de l’argent quelque chose d’incompréhensible et le dote de ce fait d’un pouvoir encore plus puissant que le pouvoir politique. Permettant le calcul et une croissance, abstraite de la réalité, d’un gain qui somme toute n'est que cumul de pouvoir dans les conditions actuelles.
Que le prix d’une marchandise (un produit – personne ne produit le sol) est ce qui est nécessaire au producteur (et ceux dont il a la charge – ici le producteur est aussi bien le travailleur manuel que le « cadre », l’employé que l’employeur, la notion de salaire ayant à disparaitre avec le volet économique de la propriété d'entreprise pour par ex. un prorata du résultat) pour satisfaire ses besoins jusqu'à obtention d’un nouveau produit équivalent.
Que la terre (le sol) est un exemple pour les moyens de production. C'est-à-dire que tant qu’ils sont en cours d’assemblage ils relèvent de l’économie (satisfactions des besoins de tous ceux qui y sont occupés, l’argent ne jouant que le rôle d’à valoir sur d’autres produits, facilitant les échanges) et en sortent (deviennent comme le sol) une fois terminés, c'est-à-dire utilisables pour produire (comme le sol lui-même l’est sans assemblage). Ils ne seraient plus alors que propriété non monnayable de l’entrepreneur. La propriété étant alors seulement le droit par lequel nous est reconnue l’aptitude à user de la chose selon sa nature à l’exclusion de tout autre utilisateur.
Que l’important est alors, étant déjà « financé », les besoins des parties à l’œuvre satisfaits, qu’ils soient toujours entre de bonnes mains, bien compétentes, pour le bien de tous.
R. Steiner,(ici il faut bien se réfugier derrière une autorité reconnue par les lecteurs auxquels je m’adresse) reconnait au roi US de l’acier Carnegie sa perspicacité d’homme d’action entièrement voué au monde extérieur un résultat digne de la science spirituelle quand il dit que les facultés humaines de bien gérer ces moyens de production, ne passent plus par l’hérédité, et donc ceux-ci ne devraient plus passer par l’héritage.
Et j’ajoute, pas non plus par l’argent comme aujourd’hui quand il nous dit que « cela relève de l’administration par les institutions de la vie de l’esprit ». Cette vie de l’esprit qui par ailleurs devrait vivre justement du soutien direct de tout un chacun avec l’aide de l’argent émis lors de la création des marchandises (ou des moyens permettant leur production) « vieillissant » en même temps qu’elles et ne pouvant plus trouver sa « régénération » que par les dons faits aux purs consommateurs que sont les artistes, philosophes, médecins, éducateurs et par conséquent aussi peut- être "managers".
Tout comme d’ailleurs ceux qui « produisent » ne le devraient pas être par leur « produit » mais par les prestations « des autres ». En fait, accéder à la conscience d'une réalité déjà présente sous une certaine forme.Et donc aux fruits pouvant en découler.
Ici, alors, certains font observer, que cette juste répartition du moyen de production primordial nécessaire à chaque humain encore « possible » jusqu’il y a une centaine d’année, sous la forme d’une part adéquate de sol, ne peut et ne doit plus l’être aujourd’hui compte tenu de l’accomplissement historique de la division du travail et de la croissance de la population mondiale, et devrait être remplacée par un « revenu de base » (ou « minimum d’existence ») ce qui laisse cependant entièrement ouverte la question des méfaits de la marchandisation de la propriété, et donc de droits.
D'autres, que dans une conscience de rêve, ce qui ne peut s'accomplir dans un monde du travail,
où règne encore de ce fait trop souvent des formes impropres à l'épanouissement humain, pousse à des représentations archaïques des métiers de nature comme l'agriculture avec toutes leurs conséquences.
Mais ces moyens en « excédent » ne doivent en aucun cas donc venir se « perdre » dans le sol, pour fausser de surcroit l’économie s’ils en « ressortaient » forçant à la production de marchandises pour satisfaire qui, sans faire quoi que ce soit, prétendrait à des marchandises par la vente d’un droit.
La Fondation quand à elle n’a statutairement pas vocation à revendre si telle est l’intention du donateur, et même l’Etat, garant des statuts par la RUP vis-à-vis d’eux, y veillera. Il ne saurait ici être question d’opérations spéculatives d’achat revente dans le but de fournir des revenus supplémentaires pour financer les buts statutaires, tout comme l’accent n’a pas été mis sur les revenus du « capital » (loyers des propriétés) mais simplement sur les legs, donations, dons.
Puisse cependant cette reconnaissance par l’Etat n’être pas considérée comme une fin rendant enfin possible la satisfaction d’aspirations personnelles à « libérer » ou préserver des lieux particuliers de la spéculation mais bien être un premiers pas vers la construction d’une conscience qui mettrait l’économie, aujourd’hui dévastatrice, à sa juste place, donnerai au droit une nouvelle vie, à l’esprit sa liberté.
Cet essai même s’il contient des affirmations ne prétend qu’apporter des éléments provenant de lectures de l’œuvre de R. Steiner et ses continuateurs. Il est plus à comprendre comme une façon de partager cette stimulation que d’énoncer des certitudes qui de toute façon demanderaient à être retravaillées à plusieurs pour prendre sens et avenir socialement.
11/11/2011remanié19/11/2011
Placement, don et ensuite...
Dans le monde „développé“, la plupart des états en appellent à l’austère voire inégale économie de tous les citoyens pour recapitaliser des banques. Au même moment, Terre de liens s’apprête à lancer sa fondation invitant les mêmes à sauver aussi ce qui dans le patrimoine agricole peut encore l’être, en faisant don soit de biens patrimoniaux, soit de numéraire.
Effectivement, la situation peut le demander. Et il n’y a pas grand chose à redire aux motifs proposés pour le faire.
L'appel à don lui même me parait aussi beaucoup plus proche de la nature du foncier que l’appel à l’épargne en actions dans une société en commandite par actions (Foncière Terre de liens).
Cela revient à constituer un fond de roulement/capital financier sur les nombreuses liquidités laissées disponibles par les situations aisées. Elles sont encore très nombreuses dans nos pays. (Les possibilités de récupérer des sommes sur les ressources de l’état du fait de certains avantages fiscaux aussi). On demande alors aux apporteurs de laisser leur argent à long terme, de n’en attendre aucune rémunération, et de se dessaisir, au profit de l’idéal (objet statutaire) auquel veille la commandite, d’une partie du pouvoir traditionnellement attaché à la détention de titres. Ils restent propriétaires de la valeur nominale qui demeure donc dans leur patrimoine (et peuvent donc la faire valoir en garantie dans d’autres opérations financières). C’est une sorte de mise à disposition gracieuse, mais « pas encore » un don car ils peuvent selon certaines règles reprendre et affecter à autre chose.
Le don serait plus proche de la nature même du foncier et le « libérerait ». En effet, si l’on veut bien y réfléchir, ouvrir peut être les yeux: le foncier est-il un bien pouvant être acquis par de la monnaie, de l’argent?
Au même titre qu’un bien produit et consommable?
Le dépliant de la campagne du Fonds Terre de liens l’annonce bien : « La terre n’est pas une marchandise ».
En effet.
Au début du siècle dernier Rudolf Steiner, par exemple, disait bien que ce qui fait une marchandise, c’est qu’on y applique l’argent.
Et qu’était l’argent pour lui ? Le représentant des biens et services offerts par les activités humaines de chacun pour tous. Et donc, une sorte de reflet du produit de ces activités. Une sorte d’outil de mesure, une « comptabilité circulante », la possibilité d’une conscience du fait économique.
Que se passe t’il donc, à votre avis, lorsqu’on l’utilise pour faire commerce de biens qui ne sont pas le fruit d’un travail ou qui ne sont pas (ou plus) consommables? Qui sont donc là, comme une donnée,…donnés? Et y a-t-il alors une limite au prix ?
Et d’un autre côté : peut-il y avoir alors un rapport entre ce qu’une terre peut produire et son prix ? Ou bien entre celui qui aurait les capacités humaines pour la mettre en valeur et ce prix ?
Rien n’est moins sûr. N’entre t’on pas alors dans le pur rapport de rivalité entre des sommes amassées qui ne trouveraient pas à permettre des activités socialement fécondes ? Comme on peut le voir dans l’exemple (peut être anodin lui) du rituel des ventes aux enchères ?
Et alors ?
Même si donner de ces sommes à une fondation revient à signifier clairement qu’on renonce définitivement à en être le maître pour qu’une liberté nouvelle puisse s’exprimer,- (dans le cas présent en permettant que des terres passent sous l’administration fiduciaire d’une fondation qui essayera peut être de les regarder comme un bien commun et de les confier à des humains selon leur capacité à les mettre en valeurs selon leur nature)-, il n’en reste pas moins que demeure la question de la perturbation à la conscience de l’économie qu’apporte tout commerce possible avec leur « valeur » (impôts, loyers etc…) reposant sur le fait que socialement elle restent considérées comme ayant une valeur monétaire et une source de revenu en elles même (indépendamment de ce qui est produit à partir d’elles).
On reste quand même,- j’aimerai pouvoir dire : en attendant,- dans le cas de la terre marchandise. Et libère t’on quoi, qui que ce soit ?
Et pour pouvoir dire « en attendant », ne faudrait il pas que l’objectif à long terme soit clair : construire une conscience sociale de cette réalité et rechercher des modes de transfert sans recours à l’argent? Se pose alors de suite, la question de la concentration de fait (involontaire) de Terre de liens et de sa vie sociale interne, et au delà, celle de l'élaboration des propositions qui permettraient aux citoyens de construire les nombreuses associations fiduciaires nécessaires. C’est un énorme chantier de remise en cause des concepts dominant la fiscalité actuelle. Mais ne faut-il pas commencer un jour ? Faute de quoi ceux-ci nous ramènent immanquablement à ce que l’on voulait éviter parce qu’on n’ pas osé le penser jusqu’au bout.
On connaît aussi aujourd’hui ce que donna l’administration du foncier par des états. Le sens et les formes que l’on donne à ces tâches ont donc une importance capitale.
Une recherche qui devra forcément déboucher un jour sur des propositions de nature législatives, politiques. A minima comme ce qui se fait déjà, par exemple, outre Rhin avec le revenu de base inconditionnel. Car au fond tout comme le travail, le foncier n’est pas affaire d’argent (contrairement aux biens consommables). Et l‘on ne solutionnera pas la vraie question du foncier par l’argent seul, fut-il donné.
De plus, ne peut-on pas se demander si ces sommes « inutilement » données pour un bien n’en relevant pas, ne seraient pas soustraites à leur véritable fonction sociale : éducation, formation, recherche, santé? Bref, tout ce qui favorise le plus être. Tout autrement évidemment, se présente le don d’un bien foncier.
C’est évidemment une tâche apparemment immense.
Mais les difficultés présentes et à venir devraient aider à poursuivre le chemin en accordant une place réelle à ce qui peut ainsi permettre de résoudre, à la fois le mésusage de l’argent et celui de la terre : une pensée vivante tirée de l’observation de la vie présente dont l'âme humaine fait partie, pas l’application de recettes qui commencent d’ailleurs à dater.
Pour l’instant, ils s’alimentent réciproquement l’un l’autre à cause de nos difficultés à en saisir, à en penser l’interdépendance et à construire notre vie sociale sur les véritables facultés individuelles de chacun.
6/08/11 15:02
Argent et foncier.
La Libre Alliance foncière s'était prononcée pour un financement de son achat par des dons: en son essence, la terre est donnée, la seule vraie question est de la mettre équitablement à disposition conformément à sa destination. Beaucoup on évidemment cru, et il est vrai que cela leur a aussi été présenté en partie comme cela, qu'ils donnaient pour acheter cette terre...innachetable. Mais ce faisant, ils dotaient une association à but non lucratif afin qu'elle exerce cette conscience.
L'exercer à cette si petite échelle sociale était peut être illusoire. Mais c'est une autre question.
C'était quand même une sorte de gagure que de faire ce choix car plus généralement, alors comme aujourd'hui, on pense plutôt à réunir du capital à cette fin. Chacun gardant la main sur son argent (et la volonté de puissance qu'il permet sauf dans le cas des sociétés en commandites où l'on accepte les orientations proposées en bloc et les règles de retraits si l'on venait à voir les choses différemment).
Tout au long de ces années jusqu'à aujourd'hui l'observateur attentif peut voir combien entre ces deux modes de financement, les confusions de vocabulaire et de conscience sont nombreuses.
Et pourtant, chacun fait bien la différence entre prêter et donner quand il faut passer à l'acte sur une somme un tant soit peu conséquente!!
D'accord. Mais ne faudrait il pas justement aller plus loin en s'intéressant non aux conséquences de ce choix pour soi même mais en lui même, dans ce qu'il entraine pour qui reçoit et aussi dans la circulation de l'argent lui même dans le corps social?
Peut on faire la même chose du fond acheté dans les deux cas?
N'est ce pas la le véritable enjeux?
A suivre...
15/05/2011 17:15
Petit inventaire, histoire de commencer.
Point de vue de l'homme qui veut aujourd'hui la cultiver (micro social?).
La question du pourquoi, du sens du travail.
Travail pour soi: l'immémoriale forme de la subsistance revisitée, (économie animalière, mon clan, ma famille et moi. Le reste, je l'apporte au marché) en projet de vie individuel dans le nouveau contexte de la division du travail mondialisée (qu'est ce qui prime: un projet de vie, un cadre de vie tout en travaillant?)
Métier=cadre de vie.
Pour le développement personnel?
Choix d'un métier
Ma contribution à l'ensemble détachée du cadre de vie?
Vie professionnelle, vie privée? Et vie publique alors?
Cultiver la terre sans (peut être) y vivre? Terre comme lieu de vie professionnelle.
Vit'on sur terre? Ou vit'on en société (mezzo/macro)?
Le revenu de base comme permettant une meilleure base à la résolution de ces questions par la séparation de la question du revenu de celle du travail?
Le revenu de base comme substitut de la parcelle "familiale".
L'esclave libéré par son maître à la condition qu'il pourvoit à sa sole. L'homme libre est celui qui "dispose" d'une part de la terre.
La question des réformes agraires dans l'histoire et encore aujourd'hui en pays d'économie de subsitance dominante.
Le projet de revenu de base comme réforme agraire dans l'économie de division du travail?
Et le droit des autres (non cultivateurs) à/sur la terre?
Quels liens entre eux?
La société (à venir) du revenu de base comme possibilité de reprise en charge de la terre par la société?